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La Boussole des Démarches
GUIDE PRATIQUE · Étrangers en France & séjour

Séjour d’un membre de la famille non européen d’un citoyen de l’UE

Vérifier le séjour d’un membre non européen de la famille d’un citoyen de l’UE.

Les étapes à suivre

  1. Identifier la nationalité de chaque membre et le statut du citoyen européen
  2. Vérifier le droit au séjour du membre de famille et les formalités de visa éventuelles
  3. Consulter la fiche spécifique et la préfecture compétente pour les justificatifs
  4. Éviter d’assimiler automatiquement ce régime au regroupement familial classique

Documents à préparer

  • Identités et nationalites
  • Preuves du lien familial
  • Éléments du droit au séjour du membre européen
  • Documents de voyage

La liste est indicative et peut varier selon votre situation et les consignes officielles.

Point de vigilance

Ce parcours est une aide à la préparation. Les règles, délais, notifications et recours doivent être confirmes sur la source officielle, surtout en situation de litige.

Une démarche à vérifier avec attention

Selon les circonstances, des délais ou formalités impératifs peuvent s’appliquer. Vérifiez les instructions officielles et demandez une aide spécialisée si nécessaire.